Détails du contrat : 4500365018
Contrats
Nom du fournisseur :
BIG RIVER ANALYTICS
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
AZ
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Code postal du fournisseur :
V8G
Commentaires :
Contrats de recherche
Commentaires supplémentaires :
Autres recherche et développement (R et D)
Nom de l'acheteur :
Wei-Min Ma
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q3
Date du contrat :
20 déc. 2016
Date de début du marché :
20 déc. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
20 juin 2017
Valeur totale du contrat :
10 815,00 $
Valeur d'origine dumarché :
10 815,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500365018
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-