Détails du contrat : 4500414643
Contrats
Nom du fournisseur :
RIVERSIDE MOTORSPORTS
Description :
Véhicules
Code d’article économique :
1264
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
2320
Organisation :
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Commentaires :
Véhicules tout-terrain, sur roues, sauf modèle militaire
Commentaires supplémentaires :
Valeur de modifications est seulement pur T2
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q2
Date du contrat :
28 août 2020
Date de début du marché :
28 août 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 sept. 2020
Valeur totale du contrat :
10 704,35 $
Valeur d'origine dumarché :
10 704,35 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4500414643
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-