Détails du contrat : 200901012
Contrats
Nom du fournisseur :
Ordres, déco. et méd. Rideau
Description :
Produits manufacturés-Divers
Code d’article économique :
1179
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Développement économique Canada pour les régions du Québec
Commentaires :
Long service: certificat et cadeaux 2008
Date et valeur
Période de déclaration :
2008-2009-Q3
Date du contrat :
23 déc. 2008
Date de début du marché :
1 nov. 2008
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
5 déc. 2008
Valeur totale du contrat :
12 600,00 $
Valeur d'origine dumarché :
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
200901012
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
-
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-