Détails du contrat : 17-0123
Contrats
Nom du fournisseur :
Altis Human Resources Calgary
Description :
Services d'aide temporaire
Code d’article économique :
0813
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
R201AC
Organisation :
La Régie de l’énergie du Canada
Commentaires :
Le présent marché est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada. Le présent marché comprend une modification ou plus.
Commentaires supplémentaires :
Services d'aide temporaire
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
15 sept. 2017
Date de début du marché :
26 juil. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mars 2018
Valeur totale du contrat :
30 108,46 $
Valeur d'origine dumarché :
8 147,00 $
Valeur de modification :
21 961,46 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
17-0123
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Prix ou fournisseurs déterminés par des règlements gouvernementaux (discontinué à partir de 2022-01-01)
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EW478-142681/005/CAL
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-