Détails du contrat : 17-0254
Contrats
Nom du fournisseur :
Stanford University
Description :
Autres services professionnels précisés nulle part ailleurs
Code d’article économique :
0499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019U
Organisation :
La Régie de l’énergie du Canada
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Étude de Forum de modélisation énergétique 34
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
27 févr. 2018
Date de début du marché :
1 mars 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 févr. 2019
Valeur totale du contrat :
13 062,55 $
Valeur d'origine dumarché :
13 062,55 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
17-0254
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-