Détails du contrat : 18-0197
Contrats
Nom du fournisseur :
The Center for Comtemplative Dialogue
Description :
Experts-conseils en formation
Code d’article économique :
0446
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U004A
Organisation :
La Régie de l’énergie du Canada
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Commentaires supplémentaires :
FORMATION ET ENCADREMENT ACTIVE ENGAGEMENT
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
14 mars 2019
Date de début du marché :
15 mars 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 janv. 2020
Valeur totale du contrat :
50 400,99 $
Valeur d'origine dumarché :
50 400,99 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
18-0197
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-