Détails du contrat : 19-0210
Contrats
Nom du fournisseur :
Rideau
Description :
Marchandises et produits divers
Code d’article économique :
1179
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
N9905
Organisation :
La Régie de l’énergie du Canada
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus.
Commentaires supplémentaires :
Prix de reconnaissance
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q4
Date du contrat :
11 mars 2020
Date de début du marché :
7 févr. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2020
Valeur totale du contrat :
11 489,97 $
Valeur d'origine dumarché :
5 972,02 $
Valeur de modification :
5 517,95 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
19-0210
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60HS-14AWRD/002/HS
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-