Détails du contrat : 21-0191
Contrats
Nom du fournisseur :
Stanford University
Description :
Autres services professionnels précisés nulle part ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019U
Organisation :
La Régie de l’énergie du Canada
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Programme d'affiliation du Forum de modélisation énergétique
Nom de l'acheteur :
Schneider, Katie
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q4
Date du contrat :
5 janv. 2022
Date de début du marché :
1 mars 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 févr. 2023
Valeur totale du contrat :
10 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
10 000,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
21-0191
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Abonnements à des journaux, des magazines ou d’autres périodiques (pour les marchés qui sont visés par l’ALEC seulement)
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
N’excède pas la limite financière prescrite à l’alinéa 6 b) du Règlement concernant les marchés de l’État.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet