Détails du contrat : 23-0079
Contrats
Nom du fournisseur :
1441866 Alberta Corporation
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U008
Organisation :
La Régie de l’énergie du Canada
Code postal du fournisseur :
T2T
Commentaires :
Ce contrat est une commande subséquente à un outil d’approvisionnement de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Commentaires supplémentaires :
Formation au développement du leadership
Nom de l'acheteur :
Deslandes, Karen-Anne
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q2
Date du contrat :
24 juil. 2023
Date de début du marché :
17 juil. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mai 2024
Valeur totale du contrat :
33 600,00 $
Valeur d'origine dumarché :
33 600,00 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord de libre-échange Canada-Chili |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie |
| Accord économique et commercial global |
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
23-0079
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
84084-21-0157C
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
6
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Cote combinée la plus élevée pour les qualités techniques et le meilleur prix
Indicateur socioéconomique :
Sans objet