Détails du contrat : 23-0154
Contrats
Nom du fournisseur :
AFSL Pro Inc
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U099
Organisation :
La Régie de l’énergie du Canada
Code postal du fournisseur :
H4L
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus.
Commentaires supplémentaires :
Cours de langue française
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q1
Date du contrat :
29 déc. 2023
Date de début du marché :
15 janv. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
20 sept. 2024
Valeur totale du contrat :
17 180,63 $
Valeur d'origine dumarché :
6 930,00 $
Valeur de modification :
10 250,63 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
23-0154
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
84084-21-0153
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet