Détails du contrat : 16-0129
Contrats
Nom du fournisseur :
Maplesoft Group
Description :
Services de gestion de l'information
Code d’article économique :
0474
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D302A
Organisation :
La Régie de l’énergie du Canada
Commentaires :
Pour un marché incluant des autorisations de tâches, le montant réel du marché dépend du nombre d’autorisations de tâches émises, et il peut être inférieur au montant divulgué de façon proactive, selon les exigences opérationnelles du ministère. Le présent marché comprend une modification ou plus.
Commentaires supplémentaires :
Services de gestion de l'information
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q2
Date du contrat :
7 juil. 2016
Date de début du marché :
7 juil. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 août 2016
Valeur totale du contrat :
24 910,90 $
Valeur d'origine dumarché :
24 910,90 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
16-0129
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-120001/237/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-