Détails du contrat : 2BH636789
Contrats
Nom du fournisseur :
Compugen Inc.
Description :
Équipement de communications/réseau (comprend les équipement analogique, numérique et combiné, le câblage, les pièces et les périphériques)
Code d’article économique :
1289
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7010
Organisation :
Commission canadienne des grains
Nom de l'acheteur :
Yves, Henry
Date et valeur
Période de déclaration :
2015-2016-Q4
Date du contrat :
3 mars 2016
Date de début du marché :
3 mars 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2016
Valeur totale du contrat :
43 832,14 $
Valeur d'origine dumarché :
43 832,14 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2BH636789
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Livraisons supplémentaires (anciennement Pièces interchangeables)
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Indicateur socioéconomique :
Sans objet