Détails du contrat : 0E174-20-0508
Contrats
Nom du fournisseur :
BLACKBERRY LTD
Description :
0584 - Frais de licence et de maintenance – Logiciels d’infrastructure informatique
Code d’article économique :
0584
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7030
Organisation :
Instituts de recherche en santé du Canada
Commentaires :
Logiciel Traitement Automatique de l'information
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q1
Date du contrat :
22 mai 2020
Date de début du marché :
1 juin 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mai 2021
Valeur totale du contrat :
11 595,70 $
Valeur d'origine dumarché :
11 595,70 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
0E174-20-0508
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-