Détails du contrat : 23-0123
Contrats
Nom du fournisseur :
Mark Embrett
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
B503B
Organisation :
Instituts de recherche en santé du Canada
Code postal du fournisseur :
B0J
Commentaires supplémentaires :
Analyse environnementale des leçons tirées de la réponse de la recherche à la COVID-19
Nom de l'acheteur :
Roberge, Caroline
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
30 oct. 2023
Date de début du marché :
30 oct. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
29 mars 2024
Valeur totale du contrat :
22 599,99 $
Valeur d'origine dumarché :
22 599,99 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
23-0123
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Une seule personne est en mesure d’exécuter le marché.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet