Détails du contrat : 3000709301
Contrats
Nom du fournisseur :
KNOWLEDGE CIRCLE
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
0447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U099
Organisation :
Commission canadienne de sûreté nucléaire
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
8 mai 2020
Date de début du marché :
8 mai 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 juin 2021
Valeur totale du contrat :
9 990,00 $
Valeur d'origine dumarché :
1 800,00 $
Valeur de modification :
-26 775,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000709301
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
7000003430
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-