Détails du contrat : 2010006581
Contrats
Nom du fournisseur :
Compugen Inc.
Description :
Matériel d'ordinateurs petit, dessus de bureau personnel / portatif
Code d’article économique :
1227
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7025150
Organisation :
Agence du revenu du Canada
Commentaires :
Autorisation du travail
Date et valeur
Période de déclaration :
2009-2010-Q4
Date du contrat :
7 janv. 2010
Date de début du marché :
7 janv. 2010
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 janv. 2010
Valeur totale du contrat :
14 469,75 $
Valeur d'origine dumarché :
14 469,75 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2010006581
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
0
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet