Détails du contrat : 2BDC30867

Contrats

Nom du fournisseur :
TPT TECHNOLOGIES, INC.
Description :
Licences/maintenance des logiciels d'applications et de bases de données (y compris les COTS) et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données
Code d’article économique :
583
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires supplémentaires :
Licence pour un logiciel - CMStat maintenance annuelle et support
Nom de l'acheteur :
,

Date et valeur

Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
5 janv. 2017
Date de début du marché :
5 janv. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
2 déc. 2018
Valeur totale du contrat :
12 695,98 $
Valeur d'origine dumarché :
12 695,98 $

Accord commercial applicable

Aucun

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
2BDC30867
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-