Détails du contrat : 7014375
Contrats
Nom du fournisseur :
SOFTSIM TECHNOLOGIES INC
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
B509
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
H2Y
Commentaires :
Il s’agit d’un avis de redressement du marché C-2018-2019-Q1-00044 daté du 12-04-2018 au 31-03-2019. Le marché a été déclaré de façon erronée en ce qui concerne le nom du fournisseur, et il a été corrigé.
Commentaires supplémentaires :
Consultation des parties prenantes
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q1
Date du contrat :
12 avr. 2018
Date de début du marché :
12 avr. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2019
Valeur totale du contrat :
68 755,05 $
Valeur d'origine dumarché :
68 755,05 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7014375
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180027/080/ZT AMA PS
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
-
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-