Détails du contrat : 9F54180397
Contrats
Nom du fournisseur :
9349-8350 QUEBEC INC
Description :
Équipement de communications images/vidéos (comprend le câblage, les pièces et les périphériques)
Code d’article économique :
1223
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
5836
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
H7P
Commentaires supplémentaires :
Encodeur nanométrique
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
13 févr. 2019
Date de début du marché :
13 févr. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2021
Valeur totale du contrat :
77 460,96 $
Valeur d'origine dumarché :
77 460,96 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
9F54180397
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-