Détails du contrat : 7015233
Contrats
Nom du fournisseur :
DOMINIQUE LEMIEUX
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
J9B
Commentaires supplémentaires :
Coaching professionnel sur le développement du leadership à niveau EX-01 et EX-03
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q2
Date du contrat :
28 août 2020
Date de début du marché :
28 août 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 août 2021
Valeur totale du contrat :
9 571,67 $
Valeur d'origine dumarché :
9 571,67 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7015233
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180025/136/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Oui
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Indicateur socioéconomique :
Sans objet