Détails du contrat : 7015370
Contrats
Nom du fournisseur :
CALIAN LTD.
Description :
Experts-conseils scientifiques
Code d’article économique :
431
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
K2V
Commentaires supplémentaires :
Service de conseil dans le domaine du rayonnement spatial
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
19 févr. 2021
Date de début du marché :
19 févr. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2022
Valeur totale du contrat :
34 492,51 $
Valeur d'origine dumarché :
34 492,51 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7015370
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180027/062/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Indicateur socioéconomique :
Sans objet