Détails du contrat : 7015449
Contrats
Nom du fournisseur :
BOUTHILLETTE PARIZEAU INC.
Description :
Conseillers techniques—Autres
Code d’article économique :
423
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R008
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
H2P
Commentaires :
Il s’agit d’un avis de redressement du marché C-2021-2022-Q1-00034 daté du 2021-04-29 au 2022-03-31. Le marché a été déclaré de façon erronée en ce qui concerne la valeur d'origine du marché (et par défault la valeur totale du marché), et il a été corrigé.
Commentaires supplémentaires :
Étude de carboneutralité
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q1
Date du contrat :
29 avr. 2021
Date de début du marché :
29 avr. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2022
Valeur totale du contrat :
58 954,58 $
Valeur d'origine dumarché :
58 954,58 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7015449
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
9F30-190261/001/MTC
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-