Détails du contrat : 7015476
Contrats
Nom du fournisseur :
ATELIER IMAGES
Description :
Autres pièces et matériels
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JI41
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires :
Il s’agit d’un avis de redressement du marché C-2021-2022-Q1-00045 daté du 2021-05-26 au 2021-07-17. Le marché a été déclaré de façon erronée en ce qui concerne la valeur d'origine du marché (et par défault la valeur totale du marché), et il a été corrigé.
Commentaires supplémentaires :
Chargeurs et séparateurs pour équipement
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q1
Date du contrat :
26 mai 2021
Date de début du marché :
26 mai 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
17 juil. 2021
Valeur totale du contrat :
15 493,11 $
Valeur d'origine dumarché :
15 493,11 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7015476
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
France
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-