Détails du contrat : 7015602
Contrats
Nom du fournisseur :
ATELIER D'USINAGE PIERRE FORTIER INC.
Description :
Acquisition et pièces de satellite et engin spatial
Code d’article économique :
1253
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
5340
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
J7V
Commentaires supplémentaires :
Achat de fournitures d'impression 3D
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
4 nov. 2021
Date de début du marché :
4 nov. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2021
Valeur totale du contrat :
10 704,96 $
Valeur d'origine dumarché :
10 704,96 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
7015602
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-