Détails du contrat : CW2339376
Contrats
Nom du fournisseur :
YORK UNIVERSITY
Description :
Experts-conseils scientifiques
Code d’article économique :
431
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
AJ11
Organisation :
Agence spatiale canadienne
Code postal du fournisseur :
M3J
Commentaires supplémentaires :
Cartographie Internationale de la Glace sur Mars (I-MIM) Mission - Soutien Scientifique
Nom de l'acheteur :
Major, Pierre
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q4
Date du contrat :
18 mars 2024
Date de début du marché :
18 mars 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
29 août 2025
Valeur totale du contrat :
367 920,00 $
Valeur d'origine dumarché :
367 920,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
CW2339376
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Une seule personne est en mesure d’exécuter le marché.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet