Détails du contrat : 6017632
Contrats
Nom du fournisseur :
SIMPLEX INDUSTRIES INC.
Description :
Transport d'objets non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
0210
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
V001
Organisation :
École de la fonction publique du Canada
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours au moyen d'un outil d'approvisionnement de Services publics et Approvisionnement Canada. Il s'échelonne sur plusieurs années et comprend une ou plusieurs modifications.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q1
Date du contrat :
1 juin 2015
Date de début du marché :
1 juin 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 sept. 2019
Valeur totale du contrat :
271 200,00 $
Valeur d'origine dumarché :
56 500,00 $
Valeur de modification :
45 200,00 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie (ALECCo) |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras (ALECH) |
| Accord de libre-échange Canada-Panama (ALECPa) |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
6017632
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60LM-160030/005/LM
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-