Détails du contrat : 3111150004
Contrats
Nom du fournisseur :
NOVELL CANADA, LTD.
Description :
Licences/maintenance des logiciels de gestion de réseau
Code d’article économique :
585
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX70
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
M5W
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2014-2015-Q3
Date du contrat :
1 oct. 2014
Date de début du marché :
1 oct. 2014
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 sept. 2015
Valeur totale du contrat :
19 634,16 $
Valeur d'origine dumarché :
19 634,16 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3111150004
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-