Détails du contrat : Y111018001
Contrats
Nom du fournisseur :
The Associates Group Human Resource
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
R199
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
K2P
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus. Le contrat initial n'a pas été publié car sa valeur était inférieure à 10, 000$.
Commentaires supplémentaires :
Expert-conseil en conception de la classification et en conception organisationnelle
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q1
Date du contrat :
11 avr. 2017
Date de début du marché :
11 avr. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2020
Valeur totale du contrat :
21 533,40 $
Valeur d'origine dumarché :
0,00 $
Valeur de modification :
525,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
Y111018001
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZN-15TSPS/299/ZN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas