Détails du contrat : Y211021024
Contrats
Nom du fournisseur :
DECISIVE TECHNOLOGIES INC.
Description :
Logiciels de gestion de réseau
Code d’article économique :
1287
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX70
Organisation :
Office des transports du Canada
Code postal du fournisseur :
K2S
Commentaires supplémentaires :
Logiciel de communication réseau
Nom de l'acheteur :
,
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
19 févr. 2021
Date de début du marché :
19 févr. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
18 févr. 2022
Valeur totale du contrat :
55 091,75 $
Valeur d'origine dumarché :
55 091,75 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
Y211021024
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-