Détails du contrat : 170232-001
Contrats
Nom du fournisseur :
L’HÔTEL DU VIEUX QUÉBEC (1992) INC
Description :
Voyage-Non-fonctionnaires-Appui aux activités reliées au mandat de base
Code d’article économique :
0261
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
V502B
Organisation :
Affaires mondiales Canada
Commentaires :
Numéro de contrat de TPSGC: 08C80-170232/001/QCW.
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q2
Date du contrat :
10 août 2018
Date de début du marché :
10 août 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
10 août 2018
Valeur totale du contrat :
16 452,82 $
Valeur d'origine dumarché :
16 452,82 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
170232-001
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-