Détails du contrat : F1491-150087
Contrats
Nom du fournisseur :
KYLA CELESTE GRAHAM
Description :
0420 Services techniques, non spécifiés ailleurs (préciser)
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Pêches et Océans Canada
Commentaires supplémentaires :
Contrat de service pour intégrer les programmes d’auto-détection acoustique des mammifères marins au projet de suivi des baleines du ministère des Pêches et des Océans dans un habitat essentiel
Date et valeur
Date du contrat :
4 janv. 2016
Date de début du marché :
4 janv. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
12 févr. 2016
Valeur totale du contrat :
9 600,00 $
Valeur d'origine dumarché :
9 600,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
F1491-150087
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-