Détails du contrat : F1700-150984
Contrats
Nom du fournisseur :
BARTLE & GIBSON CO LTD
Description :
1241 Matériel et accessoires de plomberie
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
4540
Organisation :
Pêches et Océans Canada
Date et valeur
Date du contrat :
13 janv. 2016
Date de début du marché :
13 janv. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
20 janv. 2016
Valeur totale du contrat :
15 283,64 $
Valeur d'origine dumarché :
15 283,64 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
F1700-150984
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E6VIC-150001/001/VIC
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-