Détails du contrat : FP838-150011
Contrats
Nom du fournisseur :
CAMBRIDGE UNIVERSITY PRESS
Description :
1143 Matière imprimé, incluant livres, journaux, images, textes manuscrits, et formules
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7630
Organisation :
Pêches et Océans Canada
Date et valeur
Date du contrat :
15 janv. 2016
Date de début du marché :
15 janv. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2016
Valeur totale du contrat :
40 492,50 $
Valeur d'origine dumarché :
40 492,50 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
FP838-150011
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Sans objet (discontinué à partir de 2022-01-01)
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-