Détails du contrat : 4501818618
Contrats
Nom du fournisseur :
Hamilton & Olsen Surveys Ltd.
Description :
Pistes d'envol, terrains d'atterrissage et aires d'embarquement
Code d’article économique :
608
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Construction
Code de produit :
5131BB
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q1
Date du contrat :
21 sept. 2018
Date de début du marché :
1 oct. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
17 janv. 2019
Valeur totale du contrat :
17 535,00 $
Valeur d'origine dumarché :
17 535,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4501818618
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-