Détails du contrat : 18/116
Contrats
Nom du fournisseur :
Centre de langues internationales Charpentier (CLIC)
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U099D
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Le présent marché comprend une modification ou plus. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q1
Date du contrat :
20 nov. 2018
Date de début du marché :
10 déc. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
15 nov. 2019
Valeur totale du contrat :
16 502,50 $
Valeur d'origine dumarché :
8 251,25 $
Valeur de modification :
8 251,25 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
18/116
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-