Détails du contrat : w0142-4501920565
Contrats
Nom du fournisseur :
Redcliff Hardware Ltd
Description :
Papeterie et fournitures de bureau
Code d’article économique :
1172
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7510
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q1
Date du contrat :
23 avr. 2019
Date de début du marché :
23 avr. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
10 mai 2019
Valeur totale du contrat :
16 174,26 $
Valeur d'origine dumarché :
16 174,26 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
w0142-4501920565
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-