Détails du contrat : W0106-16-J600
Contrats
Nom du fournisseur :
Location d'outils Simplex
Description :
Location de véhicules automobiles et d'autres véhicules
Code d’article économique :
540
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
WR3930A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus.
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
17 mars 2016
Date de début du marché :
17 mars 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 sept. 2017
Valeur totale du contrat :
26 829,39 $
Valeur d'origine dumarché :
13 660,38 $
Valeur de modification :
13 169,01 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0106-16-J600
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-