Détails du contrat : W6369-17-A049
Contrats
Nom du fournisseur :
TAG HR
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019AB
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Commentaires supplémentaires :
Le projet de guerre biologique nécessite de l'aide pour le catalogage et l'archivage de tous les documents liés au projet, de sorte qu'ils ont besoin d'un technicien de bibliothèque au niveau de l'aîné.
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
27 janv. 2017
Date de début du marché :
6 févr. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
14 juil. 2017
Valeur totale du contrat :
27 386,81 $
Valeur d'origine dumarché :
27 386,81 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W6369-17-A049
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZN-110002/123/ZN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-