Détails du contrat : W0121-16-DL04
Contrats
Nom du fournisseur :
Rev. Fr. Carlos Jimenez
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
G101A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus.
Commentaires supplémentaires :
Les services du clergé à 15 Wing Moose Jaw
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
18 mars 2016
Date de début du marché :
1 avr. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2017
Valeur totale du contrat :
150,00 $
Valeur d'origine dumarché :
25 000,00 $
Valeur de modification :
-24 850,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0121-16-DL04
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-