Détails du contrat : 2016-ADMHRCIV-0233
Contrats
Nom du fournisseur :
Altis Professional Resources
Description :
Services d'aide temporaire
Code d’article économique :
813
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Services
Code de produit :
R199J
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. C'est un marché adjugé en vertu d’un arrangement en matière d’approvisionnement.
Commentaires supplémentaires :
Ressources humaines, général
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
21 juil. 2016
Date de début du marché :
8 août 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2017
Valeur totale du contrat :
88 173,90 $
Valeur d'origine dumarché :
88 173,90 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2016-ADMHRCIV-0233
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-060502/141/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-