Détails du contrat : 16/043
Contrats
Nom du fournisseur :
Centre de langues internationales Charpentier (CLIC)
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U099D
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
21 sept. 2016
Date de début du marché :
31 oct. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
6 oct. 2017
Valeur totale du contrat :
14 159,25 $
Valeur d'origine dumarché :
6 037,50 $
Valeur de modification :
8 121,75 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
16/043
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-