Détails du contrat : W010Y15E013
Contrats
Nom du fournisseur :
XEROX CANADA LTD.
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7025
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours. Le présent marché est une commande subséquente à un Offre à commandes.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
16 mai 2014
Date de début du marché :
1 sept. 2014
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 août 2019
Valeur totale du contrat :
29 139,46 $
Valeur d'origine dumarché :
9 706,37 $
Valeur de modification :
19 433,09 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W010Y15E013
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPC.
Numéro d’offre à commandes :
EZ107-120003/012/VAN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-