Détails du contrat : W4295-15C003/001/VIC
Contrats
Nom du fournisseur :
YUKAN CANOE
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
0499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019F
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Une exigence pour la formation à l'unité régionale de soutien aux cadets (nord ouest)
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
2 juin 2015
Date de début du marché :
5 juin 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
3 juin 2018
Valeur totale du contrat :
84 290,00 $
Valeur d'origine dumarché :
84 290,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W4295-15C003/001/VIC
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-