Détails du contrat : QW8486-4501619887
Contrats
Nom du fournisseur :
Simex
Description :
Véhicules automobiles de route-Militaires
Code d’article économique :
681
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX4710
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
31 août 2017
Date de début du marché :
31 août 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
23 mars 2018
Valeur totale du contrat :
10 047,86 $
Valeur d'origine dumarché :
10 047,86 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
QW8486-4501619887
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-