Détails du contrat : W0106-17-J514
Contrats
Nom du fournisseur :
AventureX
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U099SD
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Cette formation, appelée exercice CHEVALIER ROYAL 2018 (Ex CR 18), est requise dans le cadre du plan d'entrainement de l'Escadron A du 12e Régiment blinde du Canada, Base de soutien de la 2e Division du Canada, Valcartier, Ministère de la Défense nationale. L'Ex CR 18 a pour but de développer les membres dans la formation de base de guerre hivernale.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q3
Date du contrat :
12 déc. 2017
Date de début du marché :
12 déc. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
22 janv. 2018
Valeur totale du contrat :
10 865,14 $
Valeur d'origine dumarché :
10 865,14 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W0106-17-J514
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-