Détails du contrat : W8486-121045/001/PV
Contrats
Nom du fournisseur :
Stuart Hunt & Associates
Description :
Véhicules automobiles de route-Militaires
Code d’article économique :
681
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
JX6665
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
28 août 2012
Date de début du marché :
1 avr. 2013
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2018
Valeur totale du contrat :
1 742 948,42 $
Valeur d'origine dumarché :
689 300,00 $
Valeur de modification :
1 053 648,42 $
Accord commercial applicable
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) |
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8486-121045/001/PV
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-