Détails du contrat : W8485-184607/002
Contrats
Nom du fournisseur :
Kellstrom Defense Aerospace Inc.
Description :
Pièces d'aéronefs
Code d’article économique :
1251
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N4320
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
30 janv. 2018
Date de début du marché :
30 janv. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2019
Valeur totale du contrat :
24 338,16 $
Valeur d'origine dumarché :
24 338,16 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie (ALECCo) |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras (ALECH) |
| Accord de libre-échange Canada-Panama (ALECPa) |
| Accord de libre-échange Canada-Pérou (ALECP) |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W8485-184607/002
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-