Détails du contrat : 2017-ADMHRCIV-0338
Contrats
Nom du fournisseur :
University of Ottawa
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U099A
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus.Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
Fournir une formation de groupe - Pensée analytique
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q1
Date du contrat :
1 mars 2018
Date de début du marché :
15 mars 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
24 mai 2018
Valeur totale du contrat :
10 396,00 $
Valeur d'origine dumarché :
5 198,00 $
Valeur de modification :
5 198,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2017-ADMHRCIV-0338
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-