Détails du contrat : W6570-17SP03/001/WPG
Contrats
Nom du fournisseur :
Calian Ltd
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U008N
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Développement des services d'apprentissage à la BFC Borden
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q1
Date du contrat :
5 avr. 2018
Date de début du marché :
5 avr. 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2019
Valeur totale du contrat :
1 300 000,00 $
Valeur d'origine dumarché :
1 300 000,00 $
Accord commercial applicable
| Accord économique et commercial global (AEGC) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
W6570-17SP03/001/WPG
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-