Détails du contrat : 4501298214
Contrats
Nom du fournisseur :
Promaxis Systems Inc.
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
AZ00
Organisation :
Défense nationale
Commentaires :
Le présent marché comprend une modification ou plus. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d’un concours.
Commentaires supplémentaires :
Le présent besoin est celui du ministère de la Défense nationale (MDN) et s’adresse uniquement aux fournisseurs pré-qualifiés figurant sur la liste ci-dessous dans le cadre d’Arrangement en matière d'approvisionnement (SPTS)- E60ZN-13TSPS/B.
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q2
Date du contrat :
4 juin 2015
Date de début du marché :
8 juin 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
5 juin 2019
Valeur totale du contrat :
311 077,88 $
Valeur d'origine dumarché :
116 638,60 $
Valeur de modification :
20 747,93 $
Accord commercial applicable
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) |
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
4501298214
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-